Mentions légales

Home / Mentions légales

IÉDITEUR

Le site www.objetsdepoesie.com est édité par la Marque Objets de Poésie.

La marque Objets de Poésie est propriété exclusive de Madame Corinne Ernault immatriculée au registre des métiers sous le numéro 515216331RM920. Son siège social est situé au 3 rue du sud, 92140 Clamart.

Directrice de publication : 

Corinne Ernault – 3 rue du sud, 92140 Clamart – objetsdepoesie@gmail.com

II – HÉBERGEUR, CONCEPTION & RÉALISATION

Le présent site est hébergé par OVH.

La conception et la réalisation du présent site ont été effectuées par Corinne Ernault et Lisa Fanise.

III – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET RESPONSABILITÉ

Tous les éléments du site Internet, à savoir photos, illustrations, maquette, textes mais également tous les produits qui y sont venus sont la propriété exclusive de la marque Objets de Poésie. Toute reproduction et représentation même partielle, sur tous support quel qu’il soit, des éléments du site ou des produits sans accord de l’éditeur est donc formellement interdit. Toute reproduction et/ou représentation partielle ou totale des éléments du site www.objetsdepoesie.com constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. La marque Objets de Poésie est propriétaire exclusive des noms de domaine www.objetsdepoesie.fr et www.objetsdepoesie.com

IV – LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) le 20 janvier 2015 sous le numéro 1828726 v 0

Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec Objets de Poésie. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Le site utilise des cookies (témoins de connexion), ce dont l’utilisateur est informé en arrivant sur le site internet, qui permettent d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site internet. Ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par l’utilisateur, la poursuite de la navigation sur le site internet valant acceptation. L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.

 

X